sceau d'un technologue: selon la municipalité. Dans ma région c'est plutôt rare que ça arrive, que la municipalité l'exige. Habituellement c'est écrit dans la section 'urbanisme/document requis pour un permis' des municipalités de leur site web. En théorie, n'importe qui peu faire un plan de construction en bas de ce que l'ordre des architectes mentionnent, mais bien souvent les municipalité acceptent seulement des plans qui on l'aire professionnel peu importe qui les fond, tant que tout les détails (coupe, élévation, vue en plan,) y sont, ça devrait passer. Encore un fois ici, chaque municipalité est un peu différente sur ces exigence selon aussi la complexité du projet. L'autre aspect à prendre à considération est la responsabilité de produire un plan. Si une erreur importante ce retrouve sur le plan et sur le chantier, qui vas payer ? La personne qui a produit le plan pourrait être tenu pour responsable.